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A-23, r. 3 - Code de déontologie des arpenteurs-géomètres

Article 3.03.02
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3.03.02. En plus des avis et des conseils, l’arpenteur-géomètre doit fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 4, a. 3.03.02.
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